A) MENTIONS LEGALES

1 ) Identification et Contact

Jacques LANDRIN
Résidence lot. 34 les Garrigues
5, rue Vincent Scotto
30650 ROCHEFORT DU GARD

Tél. 06 74705754
Mail. contact@giel-artistepeintre.fr

Responsable de publication : M. Jacques LANDRIN

2) Créateurs du site

M. Thomas MARCHAND – Agence Chimère
16 rue des Antonins
69100 VILLEURBANNE

Tél. 06 17 40 25 49
Mail. contact@chimere-agence.com
Site : www.chimere-agence.com

M. Timothée NICOLAS – Développeur web
Tél. 07 81 05 47 09

3) Hébergeur du site

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.

Code APE : 6202A
RCS Roubaix – Tourcoing
N° SIRET : 424 761 419 00045

4) Responsabilités

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site. M. Jacques LANDRIN se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site en actualisant celui-ci.

5) Liens Hypertexte

Les sites extérieurs au site www.giel-artistepeintre.fr ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de M. Jacques LANDRIN, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le site www.giel-artistepeintre.fr est soumise à l’accord préalable de M. Jacques LANDRIN. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact ou par e-mail.

6) Droits d’auteurs et Copyright

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

M. Jacques LANDRIN a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de M. Jacques LANDRIN. La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont M. Jacques LANDRIN est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de M. Jacques LANDRIN.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de M. Jacques LANDRIN ou de tiers autorisant limitativement leur utilisation par une licence.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits sans autorisation. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de M. Jacques LANDRIN, ou sans l’utilisation de licence rattachée au contenu est strictement interdite.

B) POLITIQUE DE RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DES COOKIES

1) Respect des règles de protection des données

Toutes les informations à caractère personnel que vous nous communiquez seront traitées et utilisées conformément aux dispositions légales de 1998 relatives à la protection des données à caractère personnel et aux règlementations communautaires (Directive de la communauté européenne) de 2003 et 2011 relative au traitement des données à caractère personnel et à la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques. A cet égard, M. Jacques LANDRIN sera responsable du traitement de vos données et nous ne divulguerons pas ces informations à des tiers, sauf dans les circonstances suivantes:
(a) si la loi l’exige,
(b) dans le cadre de l’exécution raisonnable de nos droits contractuels,
(c) pour identifier ou résoudre des problèmes techniques résultant de l’utilisation de ce Site,
(d) pour traiter les plaintes de tiers relatives à l’utilisation de ce Site,
(e) dans les cas prévus par la présente politique de respect de la vie privée,
(f) lorsque nous avons votre accord,
(g) où l’activité est cédée à une partie tierce.

2) Marketing

En règle générale, nous n’utiliserons les données à caractère personnel que vous nous avez communiqués que pour vous adresser les renseignements demandés ou pour pouvoir vous répondre. Nous utilisons et divulguons également des informations générales relatives à l’utilisation de ce Site (qui ne vous désignent pas individuellement) à des fins d’administration et de développement du Site.
Nous pouvons être amenés occasionnellement à utiliser les informations à caractère personnel fournies afin de vous informer de nos services et produits susceptibles de vous intéresser. A tout moment, vous pouvez nous informer que vous ne souhaitez pas recevoir d’informations de la part du site www.giel-artistepeintre.fr en nous adressant un email à l’adresse contact@giel-artistepeintre.fr. Vous pouvez également nous contacter à cette adresse email pour supprimer vos données à caractère personnel de nos listes.

3) Transferts et sécurité des données personnelles

Les données personnelles stockées sur ce Site sont enregistrées de façon sécurisée et conservées uniquement pendant la durée nécessaire pour répondre à votre demande ou réclamation ou pendant le délai de prescription légale. Nous nous efforcerons, dans des limites raisonnables, d’en interdire l’accès à des tiers non autorisés. Nous pouvons être amenés parfois à transférer vos données à caractère personnel en dehors de l’Espace économique européen (« EEE »), vers nos datacentres afin de répondre à votre demande ou pour des besoins techniques.
Cependant, nous ne transfèrerons jamais vos données à caractère personnels à un pays situé en dehors de l’EEE si ce pays ne satisfait pas à un niveau adéquat de protection de traitement de telles données. L’utilisation de ce Site et l’acceptation de la présente politique impliquent que vous nous y autorisiez. Nous nous engageons à garantir que toutes les conditions de protection et de sécurité nécessaires sont réunies avant de procéder à ce type de transfert. Nous nous engageons également, sur simple demande, à vous fournir une information complète sur la finalité du transfert, les données transférées, les destinataires exacts des informations et les moyens mis en œuvre pour encadrer ce transfert.

4) Utilisation de Cookies

En utilisant notre Site, vous acceptez l’utilisation de cookies comme décrite ci-dessous:
Les cookies sont de petits fichiers textes, téléchargés dans votre navigateur quand vous utilisez internet. Ils sont utilisés par les web développeurs afin de permettre aux utilisateurs de naviguer efficacement sur les sites internet et afin d’utiliser certaines fonctions. Dans la mesure où certaines fonctionnalités de ce Site nécessitent l’utilisation de cookies, vous ne pourrez pas y accéder si vous refusez l’installation de cookies sur votre ordinateur.
Les cookies se créent lorsque le navigateur d’un utilisateur charge un site internet spécifique. Le site web envoie des informations au navigateur qui crée un fichier texte chaque fois que l’utilisateur revient sur ce site, le navigateur récupère et envoie de fichier au serveur du site internet. Les cookies ne contiennent aucune information qui permet d’identifier un individu.
Nous utilisons un cookie analytique Google qui effectue une analyse statistique. Nous utilisons ce cookie afin de surveiller et évaluer l’utilisation de notre Site (tel que l’utilisation du navigateur, le nombre de nouveaux visiteurs et en réponse à l’activité marketing). Cela nous permet de suivre les améliorations que nous apportons au Site. Nous insistons sur le fait qu’il n’y a pas de contenu qui vous identifie personnellement. Cependant, vous pouvez désactiver le cookie Google analytique.
Alternativement, la plupart des navigateurs (Internet Explorer/Firebox/Google Chrome, Safari etc) vous permettent de modifier les paramètres pour bloquer ou supprimer les cookies. Comme mentionné plus haut, vous perdrez des fonctionnalités si vous bloquez tous les cookies du Site.